PAVILYS
Présentation de la marque PAVILYS
Déposée le 13 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVILYS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.
SOCLI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2016 n°2624990 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-29