CHAUX S RABOT
Présentation de la marque CHAUX S RABOT
Déposée le 4 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUX S RABOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAUX S RABOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAUX S RABOT est expirée depuis le 4 juillet 2024.
SOCLI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263260 - Publication au BOPI 2004-04-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331724 - Publication au BOPI 2001-10-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Inscription le 22 décembre 2004 - Concession de licence n°404512 - Publication au BOPI 2004-12-22
Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424383 - Publication au BOPI 2005-12-14
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2562348 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-07-04