BATISABLE
Présentation de la marque BATISABLE
Déposée le 23 juillet 1993 par la société SOCLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATISABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATISABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATISABLE est expirée depuis le 23 juillet 2023.
SOCLI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2003 n°2240975 - Publication au BOPI 2003-04-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331724 - Publication au BOPI 2001-10-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Inscription le 22 décembre 2004 - Concession de licence n°404512 - Publication au BOPI 2004-12-22
Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424383 - Publication au BOPI 2005-12-14
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2013 n°2524114 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-07