Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATISABLE
SOCLI, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
93477594
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2023

Présentation de la marque BATISABLE

Déposée le 23 juillet 1993 par la société SOCLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATISABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société SOCLI domicilié(e) - 65370 - IZAOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 139 777 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque BATISABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATISABLE est expirée depuis le 23 juillet 2023.

SOCLI a également déposé les autres marques suivantes : NIVEXPRESS , DURCICEM , RAPIDCEM , CELCEM , RRE , BATIFROID , BATIMER , PAVIMER , GUNISEC , TRADILYS


SOCLI, Société par actions simplifiées - 65370 - IZAOURT - France - SIREN 312139777


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2003 n°2240975 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331724 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 22 décembre 2004 - Concession de licence n°404512 - Publication au BOPI 2004-12-22

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424383 - Publication au BOPI 2005-12-14

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2013 n°2524114 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-07

Sable (à l'exception du sable pour fonderie)