AQUA CM
Présentation de la marque AQUA CM
Déposée le 12 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA CM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA CM est expirée depuis le 12 octobre 2019.
SOCLI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11