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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCLAINE
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JEAN BART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BART
SOCLAINE SARL

Numéro de dépôt :
96645463
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque JEAN BART

Déposée le 11 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCLAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN BART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCLAINE domicilié(e) 67 RUE DU PIEU, 78130 LES MUREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCLAINE SARL - France.

La marque JEAN BART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BART est expirée depuis le 11 octobre 2006.

SOCLAINE a également déposé les autres marques suivantes : TRI ATHLETES ASSOCIES , A LA SOURCE DES INVENTIONS , SOCLAINE , SOCLAINE , GE GE , G GUNZE SANGYO , GEGE , LOLA ASCORE , SES CREA SHOP , ATHLETES ASSOCIES


SOCLAINE SARL - 67 RUE DU PIEU, 78130 LES MUREAUX - France


SOCLAINE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

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