Déposée le 18 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « XOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque XOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCLA, Société par Actions Simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France - SIREN 950003061
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Renouvellement sans limitation n°2058946 - Publication au BOPI 1996-03
Inscription le 11 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°195672 - Publication au BOPI 1996-01-11
Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421925 - Publication au BOPI 2005-11-07
Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195673 - Publication au BOPI 1996-01-11
Inscription le 11 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195674 - Publication au BOPI 1996-01-11
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2005 n°2300430 - Publication au BOPI 2005-11-07
Inscription le 29 février 2012 - Changement de dénomination n°570468 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605758 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29
Vannes, vannes à boisseau sphérique en inox, notamment pour installations de chauffage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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