Déposée le 11 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VABS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque VABS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCLA, Société par Actions Simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France - SIREN 950003061
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Renouvellement sans limitation n°2071376 - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 20 juillet 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°65136 - Publication au BOPI 1992-07-20
Inscription le 2 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°438249 - Publication au BOPI 2006-08-02
Inscription le 20 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65137 - Publication au BOPI 1992-07-20
Inscription le 20 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65138 - Publication au BOPI 1992-07-20
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2006 n°2314503 - Publication au BOPI 2006-05-10
Inscription le 29 février 2012 - Changement de dénomination n°570468 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2016 n°2627412 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-08
Vannes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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