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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA
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TILIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TILIS
SOCLA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97705887
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2027

Présentation de la marque TILIS

Déposée le 20 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque TILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TILIS arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

SOCLA a également déposé les autres marques suivantes : ZENFLEX , COMBISTA , LUDOPOLL , INTERCHECK , XOLINE , SYLAX , VABS , SECURO , COMBISTA , LYCENE


SOCLA, société par actions simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France - SIREN 950003061


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2007 n°2353535 - Publication au BOPI 2007-10-18

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392194 - Publication au BOPI 2004-05-10

Errata - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Inscription le 3 avril 2012 - Changement de dénomination n°572945 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2662547 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-24

Tuyauteries métalliques ; clapets métalliques de conduites de fluides ; vannes métalliques de conduites de fluides (autres que parties de machines), vannes à papillon métalliques (autres que parties de machines), vannes métalliques à opercule coulissant (autres que parties de machines) ; vannes murales métalliques (autres que parties de machines) ; clapets métalliques anti-retour.