Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOCLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SOCLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCLA, société par actions simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France - SIREN 950003061
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Vannes (autres que parties de machines) métalliques, vannes métalliques à opercule (autres que parties de machines), vannes de régulation en métal, valves (autres que parties de machines) en métal, de purge d'air automatique pour canalisation (ventouses), soupapes anti-coup de bélier (en métal), clapets en métal, clapets de conduites d'eau (en métal), clapets de tuyaux de drainage (en métal), clapets de pied crépine en métal, clapets en métal à entrée d'air de sécurité pour éviter le vide dans les canalisations (casse-vide), soupapes (autres que parties de machines) en métal, crépines en métal, boîtes et coffres à outils en métal (vides), cannes d'aspiration à usage industriel en métal, combinés d'aspiration en métal.
Disconnecteurs hydrauliques, combinés d'aspiration (parties de machines), cannes d'aspiration à usage industriel (parties de machines), matériel pour l'assainissement de pompes à savoir régulateurs de niveau d'air, clapets de machines, soupapes (parties de machines), disconnecteurs (appareils anti-pollution) (parties de machines), purgeurs automatiques d'air (ventouses), régulateurs (parties de machines), injecteurs d'air à membranes ou à flotteurs (casses vide), régulateurs de pression ou de débit (parties de machines), réducteurs, régulateurs de pression (parties de machines), vannes (parties de machines), vannes de distribution pour gaz ou pour liquides (parties de machines), vannes de disconnexion atmosphérique (parties de machines), vannes à boisseau sphérique (parties de machines), électrovannes (parties de machines), vannes papillon (parties de machines), vannes de régulation (parties de machines), clapets de retenue ou clapets anti-retour (non-retour) (parties de machines), clapets de pied crépine (parties de machines), crépines (parties de machines), bobines pour machines ; vannes à opercule (parties de machines).
Contacteurs manométriques (pressostats), jauges de niveau de liquide, interrupteurs à flotteur, commandes à distance de sécurité (alarmes) pour vannes, électrovannes ; manomètres, appareils électriques d'évacuation et de renouvellement d'air, bandes vidéo enregistrées, bobines électriques, dispositifs électriques ou électroniques de commande de vannes.
Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), filtres à eau en tant que parties d'installations domestiques ou industrielles, filtres pour le fuel, injecteurs d'air, appareils de renouvellement d'air, appareils d'évacuation d'air, appareils et machines pour la purification de l'eau, purgeurs d'air, robinets, robinets de purge, installations de filtrage d'air ou d'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, installations de conditionnement de l'air ; réducteur-régulateur de pression pour installations d'adduction et/ou de distribution d'un fluide, tel que l'eau ou l'air ; réducteurs, régulateurs de pression.
Clapets en caoutchouc, clapets de retenue ou clapets anti-retour (non-retour) en caoutchouc, clapets de pied crépine en caoutchouc, manchons antivibratoires en caoutchouc, accessoires pour l'équipement de cuves à mazout à savoir bouchons de citernes en caoutchouc, cannes d'aspiration à usage industriel en caoutchouc, tuyaux flexibles non métalliques.
Clapets de conduites d'eau (ni en métal, ni en matières plastiques), crépines (ni en métal, ni en matières plastiques) avec ou sans clapet, cannes d'aspiration à usage industriel (ni en métal, ni en matières plastiques).
Soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes de distribution pour gaz ou pour liquides (autres que parties de machines) non métalliques, vannes de disconnexion atmosphérique (autres que parties de machines) non métalliques, vannes à boisseau sphérique (autres que parties de machines) non métalliques, vannes papillon, vannes de régulation, clapets (éléments de tuyaux de drainage ou de conduite d'eau) en matière plastique, clapets de retenue ou clapets anti-retour (non-retour) (éléments de tuyaux de drainage ou de conduite d'eau) en matière plastique, clapets de pied crépine (éléments de tuyaux de drainage ou de conduite d'eau) en matière plastique, crépines en matière plastique, manchettes cannelées (en plastique) pour tubes, ventouses et soupapes anti-coup de bélier en matière plastique, cannes d'aspiration à usage industriel en matière plastique. Vannes non métalliques à opercule (autres que parties de machines).
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