Déposée le 23 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOCLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque SOCLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCLA, Société par Actions Simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France - SIREN 950003061
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 8 août 2001 - Changement de nature juridique n°328182 - Publication au BOPI 2001-08-08
Inscription le 26 mai 2003 - Changement d'adresse n°371214 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 8 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°328183 - Publication au BOPI 2001-08-08
Renouvellement sans limitation le 24 août 2001 n°2204867 - Publication au BOPI 2001-08-24
Inscription le 1 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563415 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-01
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2011 n°2486735 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-14
Clapets, clapets de retenue ou clapets anti-retour (non-retour), clapets de pied crépine, disconnecteurs hydrauliques, casse-vide;vannes de distribution pour gaz ou pour liquides, vannes de disconnexion atmosphérique, vannes à boisseau sphérique, électrovannes, vannes papillon, vannes de régulation, contacteurs manométriques, crépines, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), manchons antivibratoires , accessoires pour l'équipement de cuves à mazout à savoir, combinés d'aspiration, cannes d'aspiration, bouchons de citernes, jauges, filtres pour le fuel, matériel pour l'assainissement de pompes, à savoir, régulateurs de niveau, d'air, injecteurs d'air;appareils de renouvellement d'air; appareils d'évacuation d'air, interrupteurs à flotteur
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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