Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA
/
EMARIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMARIS
SOCLA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3198820
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
11/12/2022
EMARIS de SOCLA

Présentation de la marque EMARIS

Déposée le 11 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « EMARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque EMARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMARIS est expirée depuis le 11 décembre 2022.

SOCLA a également déposé les autres marques suivantes : ZENFLEX , COMBISTA , LUDOPOLL , INTERCHECK , XOLINE , SYLAX , VABS , SECURO , COMBISTA , LYCENE


SOCLA, société par actions simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France - SIREN 950003061


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 3 avril 2012 - Changement de dénomination n°572945 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2012 n°2516525 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-14

Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; clapets et vannes pour l'industrie (parties de machines) et les machines. Vannes et clapets de conduites de fluides en matières plastiques ; vannes à papillon en matières plastiques, vannes en matières plastiques à opercule coulissant, vannes murales en matières plastiques, clapets anti-retour en matières plastiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.