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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA
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EMARIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMARIS
SOCLA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3170796
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
24/06/2022
EMARIS de SOCLA

Présentation de la marque EMARIS

Déposée le 24 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « EMARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque EMARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMARIS est expirée depuis le 24 juin 2022.

SOCLA a également déposé les autres marques suivantes : ZENFLEX , COMBISTA , LUDOPOLL , INTERCHECK , XOLINE , SYLAX , VABS , SECURO , COMBISTA , LYCENE


SOCLA, société par actions simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France - SIREN 950003061


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Inscription le 3 avril 2012 - Changement de dénomination n°572945 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499977 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24

Tuyauteries métalliques ; clapets métalliques de conduites de fluides ; vannes métalliques de conduites de fluides (autres que parties de machines) , vannes à papillon métalliques (autres que parties de machines) , vannes métalliques à opercule coulissant (autres que parties de machines) ; vannes murales métalliques (autres que parties de machines) ; clapets métalliques anti-retour.