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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCLA
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COMBIFLO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBIFLO
SOCLA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1488875
Date de dépôt :
12/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2008

Présentation de la marque COMBIFLO

Déposée le 12 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMBIFLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCLA domicilié(e) 1 rue Paul Sabatier, 71100 CHALON SUR SAONE (dossier no 2116246) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2116246) - France.

La marque COMBIFLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBIFLO est expirée depuis le 12 septembre 2008.

SOCLA a également déposé les autres marques suivantes : ZENFLEX , COMBISTA , LUDOPOLL , INTERCHECK , XOLINE , SYLAX , VABS , SECURO , COMBISTA , LYCENE


SOCLA Société Anonyme - 1 rue Paul Sabatier, 71100 CHALON SUR SAONE (dossier no 2116246) - France - SIREN 950003061


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2116246) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1998 n°2116246 - Publication au BOPI 1998-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 21 juin 1996 - Changement de dénomination n°203930 - Publication au BOPI 1996-06-21

Inscription le 21 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203929 - Publication au BOPI 1996-06-21

Inscription le 21 juin 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°203928 - Publication au BOPI 1996-06-21

Un interrupteur à flotteur.