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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) socjar
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Modesty couture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Modesty couture
socjar, sas

Numéro de dépôt :
4325021
Date de dépôt :
26/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2026
Modesty couture de socjar

Présentation de la marque Modesty couture

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) socjar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modesty couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) socjar domicilié(e) 8 rue jacqard - 54500 - vandoeuvre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. louisa sadouni domicilié(e) 8 RUE jacquard - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque Modesty couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modesty couture arrivera à expiration en date du 26 décembre 2026.


socjar, sas - 8 rue jacqard - 54500 - vandoeuvre - France


Mme. louisa sadouni - 8 RUE jacquard - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Vêtements ;

Couture ;

Formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .