Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMERICAN PACIFIC BY BENOLI
Numéro de dépôt :
1719762
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
31/05/2000
Présentation de la marque AMERICAN PACIFIC BY BENOLI
Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCITE SOFATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « AMERICAN PACIFIC BY BENOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMERICAN PACIFIC BY BENOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN PACIFIC BY BENOLI est expirée depuis le 31 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26