Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTOMOUNT
SOCITE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E.) S.A. 42, RUE DE LONGVIC, 21300 CHENOVE.

Numéro de dépôt :
1149616
Date de dépôt :
19/03/1980
Lieu de dépôt :
DIJON

Présentation de la marque PLASTOMOUNT

Déposée le 19 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCITE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E.) 42 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « PLASTOMOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCITE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E.) 42 - France.

La marque PLASTOMOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PLASTOMOUNT est expirée depuis le 19 mars 1990.


SOCITE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E.) S.A. 42, RUE DE LONGVIC, 21300 CHENOVE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°125043 - Publication au BOPI

PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, LA SCIENCE, LA PHOTOGRAPHIE, L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE, LA SYLVICULTURE;RESINES ARTIFICIELLES ET SYNTHETIQUES, MATIERES PLASTIQUES A L'ETAT BRUT (SOUS FORME DE POUDRES, DE LIQUIDES OU DE PATES);ENGRAIS POUR LES TERRES (NATURELS ET ARTIFICIELS);COMPOSITIONS EXTINCTRICES;TREMPES ET PREPARATIONS CHIMIQUES POUR LA SOUDURE;PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVER LES ALIMENTS;MATIERES TANNANTES;SUBSTANCES ADHESIVES DESTINEES A L'INDUSTRIE.PAPIER, CARTON, ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES);IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES;ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES, PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE);MATERIAUX POUR LES ARTISTES;PINCEAUX;MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES) MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS);CARTES A JOUER;CARACTERES D'IMPRIMERIE;CLICHES.GUTTA-PERCHA, GOMME ELASTIQUE, BALATA ET SUCCEDANES, OBJETS FABRIQUES EN CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES;FEUILLES PLAQUES ET BAGUETTES DE MATIERES PLASTIQUES (PRODUITS SEMI-FINIS);MATIERES SERVANT A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER;AMIANTE, MICA ET LEURS PRODUITS, TUYAUX FLEXIBLES NON METALLIQUES.MATERIAUX DE CONSTRUCTION, PIERRES NATURELLES ET ARTIFICIELLES, CIMENT, CHAUX, MORTIER, PLATRE ET GRAVIER;TUYAUX EN GRES OU EN CIMENT;PRODUITS POUR LA CONSTRUSTION DES ROUTES;ASPHALTE, POIX ET BITUME;MAISONS TRANSPORTABLES;MONUMENTS EN PIERRE; CHEMINEES.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.