Déposée le 30 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIOSCAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCAN USE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIOSCAN domicilié(e) 25 rue Yves Toudic,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle DELCEY Christine SOCIOSCAN domicilié(e) 25 rue Yves TOUDIC,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque SCAN USE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN USE est expirée depuis le 30 octobre 2012.
SOCIOSCAN a également déposé les autres marques suivantes : SOCIOSCAN
SOCIOSCAN SA - 25 rue Yves Toudic,75010 PARIS - 75010 - France
Melle DELCEY Christine SOCIOSCAN - 25 rue Yves TOUDIC,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Publicité - Gestion des affaires commerciales, administration commerciales - Conseils en stratégie Marketing - information ou renseignements d'affaires - Traitement informatique des données en mercatique et en gestion - Gestion de fichiers informatiques - Toutes activités d'études et de conseils en organisation et direction des affaires - Education Formation - Organisation et conduite de colloques et de conférences - Formation des personnes privées et du personnel des entreprises - Enquêtes - Statistiques, études de marché, sondages d'opinion publique, études marketing
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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