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Marques déposées par la société Socio-Scop
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Socio-Scop
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Socio-Scop
Socio-Scop, Association

Numéro de dépôt :
4233775
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2025
Socio-Scop de Socio-Scop

Présentation de la marque Socio-Scop

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par la société Socio-Scop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Socio-Scop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société Socio-Scop domicilié(e) 15 rue du Midi, Bâtimeent C2 - 31400 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 188 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Victor David domicilié(e) 15 Boulevard Monplaisir - 31400 - Toulouse - France.

La marque Socio-Scop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Socio-Scop arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.


Socio-Scop, Association - 15 rue du Midi, Bâtimeent C2 - 31400 - Toulouse - France - SIREN 798188892


M. Victor David - 15 Boulevard Monplaisir - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Formation ;

Recherches scientifiques et techniques.