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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCINTER
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SOCOMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCOMER
SOCINTER, (Société Anonyme à Directoire)

Numéro de dépôt :
98741621
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque SOCOMER

Déposée le 13 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCINTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOCOMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCINTER domicilié(e) 40-42, Boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 558 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SOCOMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCOMER est expirée depuis le 13 juillet 2008.


SOCINTER, (Société Anonyme à Directoire) - 40-42, Boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY - France - SIREN 775558018


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, plats préparés à base de viande, poisson, volaille ou gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.