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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETTE HOTELIERE DU HOME MODERNE
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HOTEL HOME MODERNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL HOME MODERNE
SOCIETTE HOTELIERE DU HOME MODERNE, SAS

Numéro de dépôt :
3866108
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
HOTEL HOME MODERNE de SOCIETTE HOTELIERE DU HOME MODERNE

Présentation de la marque HOTEL HOME MODERNE

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETTE HOTELIERE DU HOME MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOTEL HOME MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETTE HOTELIERE DU HOME MODERNE domicilié(e) 61 RUE BRANCION - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 021 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETTE HOTELIERE DU HOME MODERNE domicilié(e) 61 RUE BRANCION - 75015 - PARIS - France.

La marque HOTEL HOME MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL HOME MODERNE est expirée depuis le 12 octobre 2021.


SOCIETTE HOTELIERE DU HOME MODERNE, SAS - 61 RUE BRANCION - 75015 - PARIS - France - SIREN 542021373


SOCIETTE HOTELIERE DU HOME MODERNE - 61 RUE BRANCION - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Services hôteliers.