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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETIQUE
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MODULOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOR
SOCIETIQUE SARL

Numéro de dépôt :
1681206
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2001
MODULOR de SOCIETIQUE

Présentation de la marque MODULOR

Déposée le 18 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETIQUE domicilié(e) 6 rue SIBOUR, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KINDEL - France.

La marque MODULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOR est expirée depuis le 18 juillet 2001.

SOCIETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PUBLIC-MAN PUBLIC-MEN , SOCIETIQUE


SOCIETIQUE SARL - 6 rue SIBOUR, 75010 PARIS - France


KINDEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

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