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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE en abrégé SFNA
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HORSE ELYTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORSE ELYTE
SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE en abrégé SFNA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
92437488
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012

Présentation de la marque HORSE ELYTE

Déposée le 14 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE en abrégé SFNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSE ELYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE en abrégé SFNA domicilié(e) 25 rue du Rempart,37000 TOURS (dossier no 2228407) - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 821 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVIALIS C. FILY domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2228407) - 56006 - France.

La marque HORSE ELYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORSE ELYTE est expirée depuis le 14 octobre 2012.

SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE en abrégé SFNA a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHEPATTE , BABY , DES PROFITS BIEN NOURRIS , ALLURES , HORSE SNACKS


SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE en abrégé SFNA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 25 rue du Rempart,37000 TOURS (dossier no 2228407) - 37000 - France - SIREN 562821033


EVIALIS C. FILY - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2228407) - 56006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2002 n°2228407 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 26 novembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°359980 - Publication au BOPI 2002-11-26

Inscription le 26 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359981 - Publication au BOPI 2002-11-26

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 2 août 2011 - Changement de dénomination n°555004 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

-Aliments pour chevaux et notamment buvée réhydratante