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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE SFNA
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DES PROFITS BIEN NOURRIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DES PROFITS BIEN NOURRIS
SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE SFNA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93476048
Date de dépôt :
12/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2013

Présentation de la marque DES PROFITS BIEN NOURRIS

Déposée le 12 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE SFNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES PROFITS BIEN NOURRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE SFNA domicilié(e) 25 rue du Rempert,37000 TOURS,FRANCE (dossier no 2246404) - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 821 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SFNA C.Fry domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2246404) - 56006 - France.

La marque DES PROFITS BIEN NOURRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DES PROFITS BIEN NOURRIS est expirée depuis le 11 juillet 2013.

SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE SFNA a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHEPATTE , BABY , ALLURES , HORSE ELYTE , HORSE SNACKS


SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE SFNA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 25 rue du Rempert,37000 TOURS,FRANCE (dossier no 2246404) - 37000 - France - SIREN 562821033


SFNA C.Fry - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2246404) - 56006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246404 - Publication au BOPI 2003-07-11

Inscription le 18 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°381626 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Inscription le 2 août 2011 - Changement de dénomination n°555004 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

- Subtances alimentaires pour les animaux, notamment compléments alimentaires pour vaches laitières