Déposée le 12 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Sociétés Bretonne de Légumes Préparés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRUDITES DU POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sociétés Bretonne de Légumes Préparés domicilié(e) Kerisnel, 29250 St POL DE LEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 562 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S B L P SA - France.
La marque CRUDITES DU POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704520.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUDITES DU POTAGER est expirée depuis le 12 novembre 2007.
Sociétés Bretonne de Légumes Préparés S.A. - Kerisnel, 29250 St POL DE LEON - France - SIREN 338562895
S B L P SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Salades de légumes, salades de fruits. Légumes conservés, cuits ou séchés. Mets à base de fruits et légumes conservés, cuits ou séchés Sauces à salades. Fruits et légumes frais. Préparation à base de fruits et légumes frais. Salades vertes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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