Déposée le 26 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POUSSIERES D'EMPIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société domicilié(e) ayant son siège social au 33, Rue BREZIN, 75014 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Didier BAULAND son gérant - France.
La marque POUSSIERES D'EMPIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société SARL - ayant son siège social au 33, Rue BREZIN, 75014 PARIS - France
Mr Didier BAULAND son gérant - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
- métaux communs et leurs alliages - armes blanches - armes à feu - métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques - vêtements, chapellerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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