Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Vergers de Mathilde
Société, M. Daniel Ribotta, Agissant pour le compte de la société "Les Vergers de Mathilde" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4382499
Date de dépôt :
11/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2027
Les Vergers de Mathilde de Société

Présentation de la marque Les Vergers de Mathilde

Déposée par voie électronique le 11 août 2017 par Société auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vergers de Mathilde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est Société, M. Daniel Ribotta, Agissant pour le compte de la société "Les Vergers de Mathilde" en cours de formation domicilié(e) rue les plantiers - 05300 - Garde Colombe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Golden Valley, M. Daniel Ribotta domicilié(e) rue les plantiers - 05300 - Garde Colombe - France.

La marque Les Vergers de Mathilde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vergers de Mathilde arrivera à expiration en date du 11 août 2027.


Société, M. Daniel Ribotta, Agissant pour le compte de la société "Les Vergers de Mathilde" en cours de formation - rue les plantiers - 05300 - Garde Colombe - France


Golden Valley, M. Daniel Ribotta - rue les plantiers - 05300 - Garde Colombe - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits.