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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE
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FER 7
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FER 7
SOCIETE, RVL, SARL

Numéro de dépôt :
1218783
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2012
FER 7 de SOCIETE

Présentation de la marque FER 7

Déposée le 10 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FER 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE domicilié(e) 1890 Route d'Eguilles, SIREN : 1999 B 2681,13090 AIX EN PROVENCE (dossier no 2226193) - 13090 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 24 Boulevard Riquet,31000 TOULOUSE (dossier no 2226193) - 31000 - France.

La marque FER 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FER 7 est expirée depuis le 10 novembre 2012.

SOCIETE a également déposé les autres marques suivantes : QUASAR INFORMATIQUE , societe.com , TALON AIGUILLE , BULUKUTU , LATTICE MEDICAL , BIKKIT , CODE 60 LIVE ESCAPE GAME , Dinette , Bib'Hop , CKS STUDIOS


SOCIETE, RVL, SARL - 1890 Route d'Eguilles, SIREN : 1999 B 2681,13090 AIX EN PROVENCE (dossier no 2226193) - 13090 - France


RAVINA SA - 24 Boulevard Riquet,31000 TOULOUSE (dossier no 2226193) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation n°2011091 - Publication au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 9 août 2002 n°2226193 - Publication au BOPI 2002-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 6 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417756 - Publication au BOPI 2005-09-06

Inscription le 26 avril 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157923 - Publication au BOPI 1993-04-26

Inscription le 16 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206099 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription - Transmission de propriété n°19767 - Publication au BOPI

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.