Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cara-Poule !
Société, M. ANDRE LEFRANC, Agissant pour le compte de la société "Gaec de la Baie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4388325
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
Cara-Poule ! de Société

Présentation de la marque Cara-Poule !

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par Société auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cara-Poule ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est Société, M. ANDRE LEFRANC, Agissant pour le compte de la société "Gaec de la Baie" en cours de formation domicilié(e) 11, Route de st leonard - 50300 - VAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaec de la Baie, M. ANDRE LEFRANC domicilié(e) 11 route de saint léonard - 50300 - VAINS - France.

La marque Cara-Poule ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cara-Poule ! arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.


Société, M. ANDRE LEFRANC, Agissant pour le compte de la société "Gaec de la Baie" en cours de formation - 11, Route de st leonard - 50300 - VAINS - France


Gaec de la Baie, M. ANDRE LEFRANC - 11 route de saint léonard - 50300 - VAINS - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 20 mars 2019 - Immatriculation de société n°752099 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-20

Véhicules ;

Volaille ; Å“ufs ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;

Publicité ;

Recyclage d'ordures et de déchets ;

Services de restauration (alimentation) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.