Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.L.C
Société, M. JEAN LUC GUILMINEAU, Agissant pour le compte de la société "Société A.L.C" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4385120
Date de dépôt :
30/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2027
A.L.C de Société

Présentation de la marque A.L.C

Déposée par voie électronique le 30 août 2017 par Société auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.L.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est Société, M. JEAN LUC GUILMINEAU, Agissant pour le compte de la société "Société A.L.C" en cours de formation domicilié(e) 3 BOULEVARD LOUIS BLANC - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN LUC GUILMINEAU domicilié(e) 3 BOULEVARD LOUIS BLANC - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque A.L.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.L.C arrivera à expiration en date du 30 août 2027.


Société, M. JEAN LUC GUILMINEAU, Agissant pour le compte de la société "Société A.L.C" en cours de formation - 3 BOULEVARD LOUIS BLANC - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


M. JEAN LUC GUILMINEAU - 3 BOULEVARD LOUIS BLANC - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Patrons pour la couture ;

Couture.