Marque expirée - Marque en non vigueur

GRUMINETTE
Société ZIMMER SAS

Numéro de dépôt :
3445676
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2016
GRUMINETTE de Société ZIMMER

Présentation de la marque GRUMINETTE

Déposée le 9 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société ZIMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRUMINETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société ZIMMER domicilié(e) Domane La Bruyère,57690 ZIMMING - 57690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 623 08 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ZIMMER SAS domicilié(e) Domaine La Bruyère,57690 ZIMMING - 57690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRUMINETTE est expirée depuis le 9 août 2016.


Société ZIMMER SAS - Domane La Bruyère,57690 ZIMMING - 57690 - France - SIREN 35262308


Société ZIMMER SAS - Domaine La Bruyère,57690 ZIMMING - 57690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Machine à travailler le bois. Chariot de manutention. Chariot de sciage pour tronçonneuse. Mini scierie. Scierie portative.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.