Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société YVON MAU (S.A.)

Numéro de dépôt :
95603549
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Société YVON MAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société YVON MAU domicilié(e) Rue André Dupuy Chauvin, 33190 GIRONDE SUR DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 203 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603549.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 décembre 2005.

Société YVON MAU a également déposé les autres marques suivantes : DESTINEE , BLANC DE BLANCS , COMTESSE CATHERINE , PRINCE DES MERS , YVON MAU FRENCH BLUSH , YVECOURT MILLENIUM , PRINCE GONZALVE DU PUY , MARQUISE DE NAILHAC , 888 , BLUSH


Société YVON MAU (S.A.) - Rue André Dupuy Chauvin, 33190 GIRONDE SUR DROPT - France - SIREN 459203030


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination n°421250 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°421248 - Publication au BOPI 2005-06-07

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

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