(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Société YVON MAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603549.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 décembre 2005.
Société YVON MAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination n°421250 - Publication au BOPI 2005-10-27
Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°421248 - Publication au BOPI 2005-06-07
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05