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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE YVES COUGNAUD
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MODULISO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULISO
SOCIETE YVES COUGNAUD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1684178
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
24/07/2021

Présentation de la marque MODULISO

Déposée le 24 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE YVES COUGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MODULISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE YVES COUGNAUD domicilié(e) Parc d'Activités de Beaupuy 2 – Mouilleron-le-Captif - 85035 - LA ROCHE-SUR-YON C2DEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 601 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE YVES COUGNAUD, Monsieur Eric Cougnaud domicilié(e) Mouilleron-le-Captif CS 40028 - 85035 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque MODULISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULISO est expirée depuis le 24 juillet 2021.

SOCIETE YVES COUGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : AVANTAGES


SOCIETE YVES COUGNAUD, Société Anonyme - Parc d'Activités de Beaupuy 2 – Mouilleron-le-Captif - 85035 - LA ROCHE-SUR-YON C2DEX - France - SIREN 310601867


SOCIETE YVES COUGNAUD, Monsieur Eric Cougnaud - Mouilleron-le-Captif CS 40028 - 85035 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Renouvellement sans limitation le 28 février 2001 n°2194482 - Publication au BOPI 2001-02-28

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2011 n°2471309 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663391 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Inscription le 12 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°701495 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12

Inscription le 1 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734622 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01

Constructions métalliques isolées ou non, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers..