Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PARIS ET DE L'ILE DE FRANCE DE V.T.T.
SOCIETE YEARLING PRODUCTIONS - SARL

Numéro de dépôt :
94514449
Date de dépôt :
07/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2004

Présentation de la marque LE GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PARIS ET DE L'ILE DE FRANCE DE V.T.T.

Déposée le 7 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE YEARLING PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PARIS ET DE L'ILE DE FRANCE DE V.T.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE YEARLING PRODUCTIONS domicilié(e) 61 RUE DE PONTHIEU, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE SIMON TAHAR AVOCAT - France.

La marque LE GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PARIS ET DE L'ILE DE FRANCE DE V.T.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PARIS ET DE L'ILE DE FRANCE DE V.T.T. est expirée depuis le 7 avril 2004.

SOCIETE YEARLING PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : 1ER GRAND PRIX INTERNATIONAL DE VTT DE LA VILLE DE PARIS ET DE LA REGION ILE-DE-FRANCE


SOCIETE YEARLING PRODUCTIONS - SARL - 61 RUE DE PONTHIEU, 75008 PARIS - France


MAITRE SIMON TAHAR AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Inscription le 11 février 2003 - Concession de licence n°365559 - Publication au BOPI 2003-02-11

Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322152 - Publication au BOPI 2001-04-19

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Education,, productions de films, agences pour artistes - location de films d'enregistrements, phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires - de décors de théâtre organisation de concours en matière d'éducation. Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; articles pour reliures, photographies, papeterie matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Tissus, couvertures de lit et de table articles textiles non compris dans d'autres classes. Jeux, jouets ; articles de gymnastique de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décoration pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.