Déposée le 2 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE YARDEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROQ'C VOLAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE YARDEN FRANCE domicilié(e) 14 RUE DE THIONVILLE, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE BETTAN JOEL - France.
La marque CROQ'C VOLAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE YARDEN FRANCE SARL - 14 RUE DE THIONVILLE, 75019 PARIS - France
MAITRE BETTAN JOEL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06
Viande de volaille Produits à base de volaille Extraits de viande de volaille Conserves de viandes de volaille ou de produits à base de volaille Papier, carton et produits en ces matières, non compris d'autres classes;produits de l'imprimerie photographies;papeteries;adhésif matières plastiques pour l'emballage Caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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