Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SWANS
Numéro de dépôt :
1191102
Date de dépôt :
31/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1991
Présentation de la marque SWANS
Déposée le 31 décembre 1981 par Société YAMAMOTO BOJIN MEGANE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SWANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWANS est expirée depuis le 31 décembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20