Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.S.E. EFFICACITE SANTE ENVIRONNEMENT
Société XYLOCHIMIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94531555
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque E.S.E. EFFICACITE SANTE ENVIRONNEMENT

Déposée le 1 août 1994 par la Société Anonyme (SA) Société XYLOCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.S.E. EFFICACITE SANTE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société XYLOCHIMIE domicilié(e) Siège: 7-11, boulevard de Courbevoie, 92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 009 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOTHIAS Jean François XYLOCHIMIE - France.

La marque E.S.E. EFFICACITE SANTE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.S.E. EFFICACITE SANTE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 1 août 2004.


Société XYLOCHIMIE (Société Anonyme) - Siège: 7-11, boulevard de Courbevoie, 92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex - France - SIREN 562009977


NOTHIAS Jean François XYLOCHIMIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. - Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et les empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.