OSMEE
Présentation de la marque OSMEE
Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Société XOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSMEE est expirée depuis le 28 mars 2011.
Société XOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2000 n°2186446 - Publication au BOPI 2000-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36