Marque enregistrée - Marque en non vigueur
X SYSTEM
Numéro de dépôt :
1249986
Date de dépôt :
16/05/1978
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Présentation de la marque X SYSTEM
Déposée le 16 mai 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE'X SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « X SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque X SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque X SYSTEM est expirée depuis le 16 mai 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12