Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE
Société WILLIAM SAURIN

Numéro de dépôt :
1043922
Date de dépôt :
14/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 14 mars 1978 par Société WILLIAM SAURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société WILLIAM SAURIN domicilié(e) (S.A.), 81 à 89, Avenue du Général Leclerc SAINT THIBAULT 77400 LAGNY. - France.

La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 14 mars 1988.

Société WILLIAM SAURIN a également déposé les autres marques suivantes : WILLIAMS , WILLIAM SAURIN , S , TEXY , HORIZONS , ORANGIA , WILLIAM SAURIN , SAINT THIBAULT , SAVOIR FAIRE , ST THIBAULT


Société WILLIAM SAURIN - (S.A.), 81 à 89, Avenue du Général Leclerc SAINT THIBAULT 77400 LAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042

Inscription le 13 juillet 2001 - Gage constitué n°334085 - Publication au BOPI 2001-07-13

Inscription le 29 mars 2001 - Gage constitué n°319632 - Publication au BOPI 2001-03-29

Conserves de viande, de légumes et de poisson, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.