Déposée le 9 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) Société WESPER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MicroNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société WESPER domicilié(e) 42 Cours Jean Jaurès, 17800 PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 028 381 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard JOSEPH - France.
La marque MicroNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MicroNet est expirée depuis le 9 mars 2010.
Société WESPER S.A. - 42 Cours Jean Jaurès, 17800 PONS - France - SIREN 612028381
Maître Bernard JOSEPH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Système de régulation électronique et communicante par bus de communication, pour gestion de fonctionnement des installations de climatisation, équipées de ventilo convecteurs de types allèges, plafonniers, cassettes pour applications 2 tubes (eau froide ou eau chaude), 2 tubes/2 fils (eau froide + batterie électrique), 2 tubes réversibles (eau froide et/ou eau chaude) avec ou sans appoint électrique et 4 tubes (eau froide et eau chaude) fonctionnant en tout air recyclé. Installations de climatisation, équipées de ventilo convecteurs de types allèges, plafonniers, cassettes pour applications 2 tubes (eau froide ou eau chaude), 2 tubes/2 fils (eau froide + batterie électrique), 2 tubes réversibles (eau froide et/ou eau chaude) avec ou sans appoint électrique, 4 tubes (eau froide et eau chaude) fonctionnant en tout air recyclé et comportant un système de régulation électronique et communicante par bus de communication pour la gestion de fonctionnement de ces installations. Mise en service de système de régulation électronique et communicante par bus de communication, pour gestion de fonctionnement des installations de climatisation, équipées de ventilo convecteurs de types allèges, plafonniers, cassettes pour applications 2 tubes (eau froide ou eau chaude), 2 tubes/2 fils (eau froide + batterie électrique), 2 tubes réversibles (eau froide et/ou eau chaude) avec ou sans appoint électrique et 4 tubes (eau froide et eau chaude) fonctionnant en tout air recyclé.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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