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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VYGON
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SITIMPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITIMPLANT
SOCIETE VYGON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1323091
Date de dépôt :
12/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1995

Présentation de la marque SITIMPLANT

Déposée le 12 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VYGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITIMPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VYGON domicilié(e) 5 à 9, rue Adeline, 95440 ECOUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SITIMPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITIMPLANT est expirée depuis le 12 septembre 1995.

SOCIETE VYGON a également déposé les autres marques suivantes : ENDOCATH , ROLLEIPACK , INTRALET , STIMUCATH , INTRANULE , CARDIOCATH , PULMOFLEX , CARDIOCATH , INTRAFLEX , HYGROFLUX


SOCIETE VYGON (S.A.) - 5 à 9, rue Adeline, 95440 ECOUEN. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 26 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°64410 - Publication au BOPI 1992-06-26

Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59849 - Publication au BOPI 1992-02-03

Appareils et instruments pour la transmission sanguine et la perfusion, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires y compris les membres, les yeux et les dents artificiels.