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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VYGON
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ASEPT-CATH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASEPT-CATH
SOCIETE VYGON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1323092
Date de dépôt :
12/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1995

Présentation de la marque ASEPT-CATH

Déposée le 12 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VYGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASEPT-CATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VYGON domicilié(e) 5 à 9, rue Adeline, 95440 ECOUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ASEPT-CATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEPT-CATH est expirée depuis le 12 septembre 1995.

SOCIETE VYGON a également déposé les autres marques suivantes : ENDOCATH , ROLLEIPACK , INTRALET , STIMUCATH , INTRANULE , CARDIOCATH , PULMOFLEX , CARDIOCATH , INTRAFLEX , HYGROFLUX


SOCIETE VYGON (S.A.) - 5 à 9, rue Adeline, 95440 ECOUEN. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 26 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°64410 - Publication au BOPI 1992-06-26

Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59849 - Publication au BOPI 1992-02-03

Appareils et instruments pour la transmission sanguine et la perfusion, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires y compris les membres, les yeux et les dents artificiels.