Déposée le 30 juillet 1986 par SOCIETE VULLIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOT PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE VULLIEZ,, domicilié(e) 3, impasse Rosso, 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2070550) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) (dossier no 2070550) - France.
La marque HOT PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE VULLIEZ - 3, impasse Rosso, 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2070550) - France
Cabinet MEYER & Partenaires - (dossier no 2070550) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Renouvellement sans limitation le 12 juin 1996 n°2070550 - Publication au BOPI 1996-06-12
Inscription le 4 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313707 - Publication au BOPI 2001-01-04
Inscription le 4 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°313706 - Publication au BOPI 2001-01-04
Inscription le 4 janvier 2001 - Changement de nature juridique n°313705 - Publication au BOPI 2001-01-04
Inscription - Changement de dénomination n°36652 - Publication au BOPI
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), notamment barquette en matière plastique pouvant contenir des aliments et être réchauffée dans un four;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HOT PAC"