SOCIETE VOSGIENNE TEXTILE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4015958
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
Présentation de la marque PONTY
Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VOSGIENNE TEXTILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PONTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VOSGIENNE TEXTILE domicilié(e) 2 rue Louis Barthou - 88000 - EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 050 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Atmark, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque PONTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTY est expirée depuis le 27 juin 2023.
SOCIETE VOSGIENNE TEXTILE, Société par actions simplifiée - 2 rue Louis Barthou - 88000 - EPINAL - France - SIREN 306050774
Cabinet Atmark, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Joaillerie ; articles de bijouterie ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; pierres précieuses ; perles (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de sport, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffres de voyages ; sacs en cuir pour l'emballage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; maillots de bain ; blouses ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; écharpes ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; collants.
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