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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES
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LA VOSGIENNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA VOSGIENNE
SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES, SAS
A LA PRUNE LORRAINE, SARL

Numéro de dépôt :
3921412
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LA VOSGIENNE de SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES

Présentation de la marque LA VOSGIENNE

Déposée le 22 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA PRUNE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA VOSGIENNE »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES domicilié(e) 232 ZI LE NEUILLY - 88170 - CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA PRUNE LORRAINE domicilié(e) 11 RUE DE L'EGLISE, BP 18 - 54330 - FORCELLES SAINT GORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES, M. PIERRE LOISY domicilié(e) 232 ZI LE NEUILLY - 88170 - CHATENOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES a également déposé les autres marques suivantes : D'ANTAN , MADE IN LORRAINE , LA VOSGIENNE BIO , D'ANTAN , JAMIE DES VOSGES , JAMIE DES VOSGES , CONSERVERIE VOSGIENNE , MADE IN LORRAINE BIO


SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES, SAS - 232 ZI LE NEUILLY - 88170 - CHATENOIS - France - SIREN 3

A LA PRUNE LORRAINE, SARL - 11 RUE DE L'EGLISE, BP 18 - 54330 - FORCELLES SAINT GORGON - France - SIREN 3


SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES, M. PIERRE LOISY - 232 ZI LE NEUILLY - 88170 - CHATENOIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595184 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet total n°623892 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.