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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES
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CONSERVERIE VOSGIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSERVERIE VOSGIENNE
SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES S.A.

Numéro de dépôt :
92444584
Date de dépôt :
26/11/1992
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
26/11/2002

Présentation de la marque CONSERVERIE VOSGIENNE

Déposée le 26 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « CONSERVERIE VOSGIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES domicilié(e) 40, Rue Pierre de Coubertin, 88170 CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 864 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BAILLY SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES - France.

La marque CONSERVERIE VOSGIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERVERIE VOSGIENNE est expirée depuis le 26 novembre 2002.

SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES a également déposé les autres marques suivantes : D'ANTAN , MADE IN LORRAINE , LA VOSGIENNE BIO , LA VOSGIENNE , D'ANTAN , JAMIE DES VOSGES , JAMIE DES VOSGES , MADE IN LORRAINE BIO


SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES S.A. - 40, Rue Pierre de Coubertin, 88170 CHATENOIS - France - SIREN 324864081


Jean BAILLY SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.