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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VOLAILLES OEUFS PRODUITS AGRICOLES
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LE CLOS DES PINTADES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CLOS DES PINTADES
SOCIETE VOLAILLES OEUFS PRODUITS AGRICOLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3656279
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2029
LE CLOS DES PINTADES de SOCIETE VOLAILLES OEUFS PRODUITS AGRICOLES

Présentation de la marque LE CLOS DES PINTADES

Déposée le 10 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VOLAILLES OEUFS PRODUITS AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES PINTADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VOLAILLES OEUFS PRODUITS AGRICOLES domicilié(e) RUE ETTORE BUGATTI - 72650 - LA CHAPELLE SAINT-AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 187 556 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CLOS DES PINTADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS DES PINTADES arrivera à expiration en date du 10 juin 2029.

SOCIETE VOLAILLES OEUFS PRODUITS AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : L'OEUF DU BOCAGE


SOCIETE VOLAILLES OEUFS PRODUITS AGRICOLES, Société par actions simplifiée - RUE ETTORE BUGATTI - 72650 - LA CHAPELLE SAINT-AUBIN - France - SIREN 318187556


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719704 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

Oeufs de pintade, pintades, plats cuisinés élaborés à partir de pintades.