Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1692103
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2000
Marque figurative de SOCIETE VITREENNE D\'ABATTAGE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE domicilié(e) 20, Boulevard de Laval, 35500 VITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692103.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 février 2000.

SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE a également déposé les autres marques suivantes : SVA JEAN ROZE PARLONS VRAI , SA JEAN ROZE LA VIANDE AGNEAU DE BOUCHERIE L'AGNEAU DE NOS REGIONS ATOUT QUALITE , JEAN ROZE LA VIANDE ORIGINE & QUALITE CONTROLEES , VF VIANDE FRANCAISE DE BOEUF , LE BOEUF DES PATURAGES DE FRANCE JEAN ROZE LA VIANDE , (Marque figurative) , MIN'EXTRA TOUT BOEUF , SVA JEAN ROZE LA VIANDE L'AGNEAU DE NOS REGIONS DE FRANCE , SVA JEAN ROZE LA VIANDE MEAT QUALITY PROCESS , SVA JEAN ROZE LA VIANDE EUROMEAT


SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE (Société Anonyme) - 20, Boulevard de Laval, 35500 VITRE - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Viande, notamment viande hachée, poisson, volailles, légumes conservés, cuits, séchés et plats cuisinés à partir de ces produits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.