Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMAT CLUB ÉCONOMISEZ ENCORE PLUS SUR NOS PRIX RÉGULIERS DE TOUS LES JOURS
SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3170631
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
24/06/2012
FORMAT CLUB ÉCONOMISEZ ENCORE PLUS SUR NOS PRIX RÉGULIERS DE TOUS LES JOURS de SOCIETE VITREENNE D\'ABATTAGE

Présentation de la marque FORMAT CLUB ÉCONOMISEZ ENCORE PLUS SUR NOS PRIX RÉGULIERS DE TOUS LES JOURS

Déposée le 24 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « FORMAT CLUB ÉCONOMISEZ ENCORE PLUS SUR NOS PRIX RÉGULIERS DE TOUS LES JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE domicilié(e) 20, Boulevard de Laval,35500 VITRE - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 591 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU Espace Performance domicilié(e) Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

La marque FORMAT CLUB ÉCONOMISEZ ENCORE PLUS SUR NOS PRIX RÉGULIERS DE TOUS LES JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMAT CLUB ÉCONOMISEZ ENCORE PLUS SUR NOS PRIX RÉGULIERS DE TOUS LES JOURS est expirée depuis le 24 juin 2012.

SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE a également déposé les autres marques suivantes : SVA JEAN ROZE PARLONS VRAI , SA JEAN ROZE LA VIANDE AGNEAU DE BOUCHERIE L'AGNEAU DE NOS REGIONS ATOUT QUALITE , JEAN ROZE LA VIANDE ORIGINE & QUALITE CONTROLEES , VF VIANDE FRANCAISE DE BOEUF , LE BOEUF DES PATURAGES DE FRANCE JEAN ROZE LA VIANDE , (Marque figurative) , MIN'EXTRA TOUT BOEUF , SVA JEAN ROZE LA VIANDE L'AGNEAU DE NOS REGIONS DE FRANCE , SVA JEAN ROZE LA VIANDE MEAT QUALITY PROCESS , SVA JEAN ROZE LA VIANDE EUROMEAT


SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE (S.A.) - 20, Boulevard de Laval,35500 VITRE - 35500 - France - SIREN 775591563


CABINET REGIMBEAU Espace Performance - Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419722 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 17 novembre 2005 - Erratum n°422424 - Publication au BOPI 2005-11-17

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Viandes.