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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE
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PAPILLOTE BAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLOTE BAG
SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4087066
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2024
PAPILLOTE BAG de SOCIETE VITREENNE D\'ABATTAGE JEAN ROZE

Présentation de la marque PAPILLOTE BAG

Déposée le 28 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAPILLOTE BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE domicilié(e) Rue Victor Baltard - 35500 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 591 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, SAS domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PAPILLOTE BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLOTE BAG est expirée depuis le 28 avril 2024.

SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEUR JEAN ROZE , VEAU DE NOS REGIONS JEAN ROZE , AGNEAU DE NOS REGIONS JEAN ROZE , LES SUPREMES DE SVA JEAN ROZE , LE BOEUF PRIMEUR JEAN ROZE , SVA Jean Rozé , PAPILLOTE BOX , LES EXCELLENCES DE SVA JEAN ROZE , BOEUF DE NOS REGIONS JEAN ROZE , JEAN ROZÉ « Le Haché Plaisir »


SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE, Société par Actions Simplifiée - Rue Victor Baltard - 35500 - VITRE - France - SIREN 775591563


Cabinet NETTER, SAS - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 27 janvier 2020 - Modification d'un mandataire n°778386 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27

Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, pâtisserie, confiserie, gâteaux.